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1. Éditeur du site

Société par actions simplifiée (SAS)
Siège social : 149 Avenue du Maine, 75014 Paris
SIREN/SIRET : 884760943
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Responsable de la publication : Baptistin Robillard

2. Hébergeur

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3. Propriété intellectuelle

Contenus (textes, visuels, logos, design) protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou adaptation sans autorisation est interdite.

4. Produits

Les caractéristiques essentielles sont indiquées sur chaque fiche produit. Les photos sont non contractuelles.

5. Prix

Prix en euros, [TTC/HT à préciser], hors frais de livraison indiqués avant validation. [Si micro: TVA non applicable, art. 293 B du CGI.] Les prix peuvent évoluer, la facturation se fait au tarif en vigueur lors de la commande.

6. Commande

La validation sur le site vaut acceptation des présentes et des CGV. Nous nous réservons le droit de refuser toute commande légitime (fraude, litige antérieur…).

7. Paiement

Paiements sécurisés via [Shopify Payments/Stripe/PayPal…]. Moyens acceptés: [CB, Visa, Mastercard, Amex, PayPal…]. La commande est ferme à confirmation du paiement.

8. Livraison

Zone: France métropolitaine [ajoute DOM/UE si applicable]
Transporteur(s): [Colissimo/Chronopost/Mondial Relay…]
Délais: 7 à 10 jours ouvrés après expédition
Suivi: numéro transmis par email à l’expédition
Les risques sont transférés à la remise au transporteur. Vérification du colis à réception et réserve sous 48 h si anomalie.

9. Droit de rétractation

Conformément aux art. L221-18 et s. C. conso, délai de 14 jours à compter de la réception pour se rétracter sans motif.

Exceptions: articles portés, endommagés, personnalisés, ou ne permettant plus la revente.
Notification: par email à [email] avec n° de commande.
Retour: à [adresse de retour]. Frais de retour [à charge du client / pris en charge].
Remboursement: sous 14 jours après réception du retour conforme.
[Insère le formulaire type de rétractation.]

10. Garanties légales

Garantie de conformité (L217-3 à L217-20 C. conso) et garantie contre les vices cachés (1641 et s. C. civ.). Contact: [email].

11. Médiation de la consommation

Après réclamation écrite auprès du service client, le consommateur peut saisir gratuitement:

Médiateur: [CM2C / FEVAD / autre] – Coordonnées: [site/email/adresse]
Plateforme européenne de RLL: ec.europa.eu

12. Données personnelles

Voir la Politique de confidentialité. Responsable de traitement: [Nom/Entreprise]. Exercice des droits: [email]. Réclamation: CNIL (www.cnil.fr).

13. Droit applicable

Droit français. Tribunaux français compétents sous réserve des règles protectrices du consommateur.